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2008

 

 


Décembre 2008


Semaine 46

Plus de produits économes en énergie: extension du champ d'application de l'étiquetage énergétique

Adoptée il y a 14 ans, la directive sur l'étiquetage énergétique (92/75/CEE) s'est révélée être un instrument législatif très efficace. Elle a entraîné une nette amélioration de l'efficacité énergétique des appareils domestiques dans l'UE. L'étiquette «A-G» apposée sur les appareils tels que les lave-linge, les lave-vaisselle, les réfrigérateurs ou les fours permet aux consommateurs d'être informés dans les points de vente de la consommation énergétique et donc des coûts de fonctionnement du produit, ce qui stimule la demande d'appareils effectuant les meilleures performances. L'objectif de la proposition de la Commission est de tirer parti de cette réussite en étendant le champ d'application de la directive au-delà des appareils ménagers, d'une part, et en utilisant la directive de manière coordonnée avec d'autres instruments, tels que les marchés publics et les mesures d'incitation, d'autre part, afin d'assurer une évolution dynamique du marché vers des produits plus efficaces.

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Moins de dépenses grâce à des bâtiments moins gourmands en énergie: refonte de la directive sur la performance énergétique des bâtiments

Les bâtiments sont au cœur de la prospérité économique de l’Union européenne. Ils jouent un rôle important en ce qui concerne la réalisation des objectifs d’économies d’énergie de l’UE et la lutte contre le changement climatique, et ils contribuent à la sécurité énergétique. Ils recèlent un immense potentiel d’économies inexploité. La refonte de la directive sur la performance énergétique des bâtiments (2002/91/CE) permettra d’exploiter ce potentiel tout en stimulant dans toute l’Europe les investissements durables et la création d’emploi, en particulier dans les PME. Les bâtiments aux performances énergétiques élevées offrent de meilleures conditions de vie aux citoyens et leur font réaliser des économies. La refonte devrait permettre de réaliser des économies d’énergie de 60 à 80 Mtep en 2020, ce qui correspond à une baisse de 5 à 6 % de la consommation d’énergie totale de l’UE.

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Le concombre courbe fait son retour sur les étals: la Commission va autoriser la vente des fruits et légumes hors normes

Les normes relatives à la taille et à la forme des fruits et légumes appartiennent désormais au passé après que les États membres de l'Union européenne ont approuvé les propositions de la Commission visant à abroger les normes de commercialisation applicables à 26 types de fruits et légumes. L'initiative de la Commission visant à éliminer lesdites normes constitue un élément majeur dans ses efforts de rationalisation et de simplification des règles de l'UE ainsi que de réduction des lourdeurs administratives. Pour dix types de fruits et légumes, notamment pour les pommes, les fraises et les tomates, les normes de commercialisation seront maintenues. Mais même pour ces dix derniers, les États membres pourront autoriser la vente au détail des spécimens ne correspondant pas aux normes, pour autant qu'ils soient étiquetés de manière à les distinguer des produits relevant des catégories «Extra», «I» et «II». En d'autres termes, en vertu des nouvelles règles, les autorités nationales seront autorisées à permettre la vente au détail de tous les fruits et légumes, indépendamment de leur taille et de leur forme

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OCTOBRE 2008


Semaine 43/2008
Semaine 42/2008

Marchés publics: la Commission évalue la passation de marchés publics en ligne en Europe

La Commission européenne lance une enquête en ligne pour en savoir plus sur l'expérience de terrain des entreprises et des acheteurs publics en matière de passation de marchés publics en ligne ("e-procurement"). Cette enquête permettra de collecter des informations essentielles pour procéder à une évaluation de l'utilisation réelle de la passation de marchés publics en ligne dans l'UE. L'évaluation portera notamment sur la concrétisation des objectifs de le "Plan d'action pour la mise en œuvre du cadre juridique des marchés publics électroniques" adopté par la Commission en décembre 2004. Les marchés publics sont un secteur clé de l'économie de l'UE qui représente environ 16% du PIB. La modernisation et l'ouverture des marchés publics par delà les frontières – y compris par l'expansion de la passation des marchés publics en ligne – sont indispensables pour renforcer la compétitivité européenne et créer des nouvelles opportunités pour les entreprises de l'UE. Le délai pour répondre est le 18 décembre 2008.

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Normes comptables: la Commission adopte des modifications visant à atténuer les conséquences de la crise financière

La Commission européenne a adopté des modifications de normes comptables – avec le soutien unanime des États membres – en vue d’atténuer les conséquences de la crise récente des marchés financiers. Grâce à ces modifications, les entreprises de l’UE pourront, au même titre que les entreprises américaines, reclasser leurs «actifs détenus à des fins de transaction» dans la catégorie des «actifs détenus jusqu’à l’échéance». La crise financière actuelle justifie que les entreprises procèdent à ces reclassements. Dans ces circonstances, les établissements financiers de l'UE n’auraient plus à tenir compte, dans leurs états financiers, de la fluctuation de ces actifs sur les marchés. Ces modifications prendront effet dès le troisième trimestre de 2008.

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Transport routier: une nouvelle directive sur le temps de travail pour couvrir le cas des faux conducteurs indépendants

La Commission européenne a adopté aujourd'hui une proposition de modification de la directive sur le temps de travail dans le transport routier. Cette proposition vise à garantir l'application des règles actuelles sur le temps de travail à tous les conducteurs professionnels, y compris les faux travailleurs indépendants.

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Hausse des investissements en R&D: les entreprises européennes dépassent les entreprises américaines pour la première fois en cinq ans

Les investissements en recherche et développement (R&D) réalisés par les entreprises de l’UE ont augmenté de 8,8 %, contre 8,6 % pour ceux des entreprises des États-Unis, selon l’édition 2008 du tableau de bord sur les investissements en R&D industrielle de la Commission européenne, qui est publiée aujourd’hui. Trois entreprises de l'UE figurent parmi les dix mieux classées: Nokia occupe la cinquième position (au lieu de la dix-septième) avec 5,3 milliards d'euros d'investissements en R&D, Volkswagen se classe neuvième (au lieu de quatorzième) et Daimler dixième (alors qu’elle était cinquième l’an dernier). Le plus grand investisseur en R&D du monde pour 2008 est Microsoft, avec 5,6 milliards d'euros. Les chiffres du tableau de bord témoignent d'une hausse des ventes et de la rentabilité des entreprises de l'UE. Alors que cet outil existe depuis 2004, c’est la première fois que les entreprises de l'UE affichent une croissance des investissements en R&D plus forte que leurs homologues américaines

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JUIN 2008


Semaine 24 /2008

Penser aux petits d'abord»: une loi sur les petites entreprises pour l'Europe

La plupart des emplois dans l'Union européenne sont offerts par les petites et moyennes entreprises (PME), c'est-à-dire par les entreprises comptant au maximum 250 salariés. Celles-ci jouent un rôle primordial pour le développement futur mais sont souvent confrontées à d'énormes obstacles bureaucratiques. Les PME méritent d'être mieux soutenues, afin qu'elles puissent libérer leur potentiel pour une croissance durable à long terme et pour la création d'emplois plus nombreux. Pour réaliser cet objectif, la Commission européenne a dévoilé ce 25 juinr la loi sur les petites entreprises pour l'Europe, qui repose sur dix principes directeurs, et propose des mesures à mettre en œuvre tant par la Commission que par les États membres.

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Semaine 22 /2008
Semaine 23/2008

La Commission propose d'alléger davantage les formalités administrativespour les produits de construction.

 

Afin d'améliorer le fonctionnement du marché intérieur pour les produits de construction, la Commission européenne a proposé de remplacer la directive sur les produits de construction (89/106/CEE) par un nouveau règlement visant à éliminer les derniers obstacles réglementaires et techniques à la libre circulation des produits de construction dans l'Espace économique européen. Avec 15 % de la valeur ajoutée manufacturière de l’UE, mais seulement 5 % des échanges intracommunautaires, le secteur de la construction est moins ouvert que d'autres secteurs manufacturiers. Les «produits de construction» englobent plus de 40 gammes de produits, telles que les portes, les produits d’isolation thermique, le ciment, les produits de toiture ou les briques. Cette proposition vise à établir un «langage technique commun» pour exprimer la performance de tous ces produits, conduisant ainsi à une simplification et à une clarification de la situation actuelle. Des précisions concernant les procédures à suivre en vue du marquage «CE» sont également introduites afin de réduire les coûts pour les fabricants, tout en garantissant l'exactitude et la fiabilité de la déclaration de performance qui accompagne le produit. Par ailleurs, des mesures spécifiques sont introduites pour faciliter la vie des microentreprises.

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Séance annuelle 2008 du Conseil des gouverneurs de la BEI: Le Groupe BEI élargit son soutien aux petites entreprises

Le Groupe BEI a entrepris de mettre en place de nouvelles modalités de soutien aux petites et moyennes entreprises (PME) et de rendre ses mécanismes de financement plus simples, plus transparents et mieux adaptés aux besoins spécifiques des petites entreprises dans toute l’Europe et ailleurs dans le monde.
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AEPC: inauguration de l'Agence européenne des produits chimiques

L'Agence, située à Helsinki, a pour mission de gérer la mise en œuvre des exigences de REACH pour les procédures d'enregistrement, d'évaluation, d'autorisation et de restriction des substances chimiques. L'AEPC a officiellement démarré ses activités il y a un an pour se consacrer aux préparatifs, notamment le recrutement de personnel et la mise en place de structures et de procédures d'appui. Le 1er juin 2008, deux procédures essentielles de REACH sont devenues opérationnelles: l'enregistrement des substances chimiques et l'enregistrement préalable de quelque 30 000 substances chimiques actuellement utilisées (par exemple, des acides, des métaux, des solvants ou des agents tensio-actifs). Les fabricants ou importateurs de substances chimiques sont tenus de les enregistrer au préalable avant le 1erdécembre 2008 s'ils souhaitent poursuivre leur fabrication ou leur importation sans interruption. L'on estime que plus de 180 000 dossiers d'enregistrement préalable seront déposés.
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MAI 2008


Semaine 21 /2008

La passation électronique de marchés dans l'UE ouvre la voie au commerce transfrontalier

 

La Commission prend des mesures pour que les entreprises, en particulier les petites et moyennes entreprises (PME), puissent plus facilement soumissionner aux appels d'offres pour des contrats dans le secteur public, n'importe où dans l'UE; il s'agit là d'une étape cruciale vers l'achèvement du marché intérieur. La Commission cofinancera un projet pilote, mené par huit pays européens, visant à mettre en place les conditions nécessaires pour relier les systèmes nationaux existants de passation électronique de marchés publics («e-procurement»). Simplifier les procédures électroniques d'appels d'offres entraînera des économies de coûts de gestion et de transaction, au profit des contribuables qui, en définitive, financent les achats publics. Le projet donnera lieu à un investissement supérieur à 19 millions d'euros sur trois ans, dont 9,8 millions d'euros seront alloués au titre du programme de la Commission européenne pour la compétitivité et l'innovation.

 

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Semaine 19 /2008

La Commission lance une consultation publique sur les dispositifs médicaux

 

La Commission européenne a lancé aujourd’hui une consultation publique en vue de moderniser et de simplifier la législation sur les dispositifs médicaux. Depuis les années 90, la sécurité des dispositifs médicaux en Europe est encadrée par un ensemble de directives, dont l’introduction a également contribué à la liberté des échanges, à l’innovation et à la compétitivité au sein de l’Europe. Toutefois, plusieurs facteurs sont entrés en jeu au cours des dernières années et il convient donc de réviser cette législation. L’expérience montre que le système existant ne protège pas toujours de façon uniforme la santé publique dans l’Union européenne. Les technologies nouvelles et émergentes remettent en question le cadre actuel, en en faisant ressortir les lacunes et en mettant en évidence une certaine pénurie d'expertise. En outre, pour tenir compte de l'envergure mondiale du marché des dispositifs médicaux et pour maintenir la compétitivité de l'industrie européenne, le système communautaire doit converger davantage vers les règles appliquées au niveau mondial. Enfin, il est reproché au cadre juridique d’être trop fragmenté, difficile à respecter et sujet à des divergences d’interprétation à l'échelle nationale. Cette situation a incité la Commission à envisager sa révision en vue de répondre aux attentes croissantes des citoyens européens.

 

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AVRIL 2008


Semaine 16/2008

REACH : les droits et redevances d’enregistrement des substances chimiques sont adoptés

 

Les droits et redevances qui seront perçus pour l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques dans le cadre des nouvelles procédures d’enregistrement prévues par le règlement REACH ont été adoptés  par la Commission et seront publiés au Journal officiel dans les prochains jours. Ces redevances s’appliqueront à partir du 1er juin 2008, date à partir de laquelle les entreprises pourront commencer à faire enregistrer leurs substances chimiques (IP/08/564). La redevance d’enregistrement de base ira de 1600 euros pour les substances produites en quantités inférieures à dix tonnes à 31 000 euros pour celles produites en quantités supérieures à 1000 tonnes. Des réductions allant jusqu’à 90 % seront accordées aux petites entreprises, tandis que les entreprises qui coopéreront entre elles lors de leurs enregistrements bénéficieront d’une remise de 25 %. Les redevances payables à l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) à Helsinki, qui gérera ces processus opérationnels, ont été approuvées par le comité des représentants des États membres en décembre 2007.

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FEVRIER 2008


Semaine 6/2008

L’engagement de la Commission européenne vis-à-vis des petites entreprises: le «Small Business Act»

Le 31 janvier, la Commission européenne a lancé une consultation publique portant sur le contenu d’une loi européenne sur les petites entreprises («Small Business Act»). Il s’agit de placer les petites et moyennes entreprises au cœur du processus décisionnel dans l’UE et de mettre en œuvre des mesures concrètes destinées à libérer le potentiel de croissance des PME. De nouvelles initiatives seront prises pour alléger la charge réglementaire imposée aux PME, faciliter leur accès au marché unique et aux marchés publics, les aider à trouver les ressources financières et humaines indispensables à leur développement et les soutenir face aux défis que constituent la mondialisation et le changement climatique. L’élaboration de la «loi sur les petites entreprises» pour l’Europe constitue l’une des principales mesures de la Commission annoncées pour le prochain cycle de la stratégie en faveur de la croissance et de l’emploi, qui a été adoptée en décembre dernier. La consultation se poursuivra jusqu’à la fin du mois de mars. Une audition publique sur le «Small Business Act» aura lieu le 6 février à Bruxelles.

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Entreprises européennes - Faits et chiffres : Un portrait statistique des entreprises européennes

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La Commission propose une nouvelle réglementation facilitant la mise sur le marché de nouveaux aliments sûrs

La Commission européenne a adopté  une proposition de révision du règlement relatif aux nouveaux aliments afin de faciliter la mise sur le marché d'aliments nouveaux et innovants dans l'Union européenne, tout en maintenant un niveau élevé de protection des consommateurs. Cette proposition de règlement vise à soumettre les nouveaux aliments à une procédure d'autorisation plus simple et plus efficace qui permette une commercialisation plus rapide des aliments innovants ne présentant aucun risque. Elle contient également des dispositions relatives aux aliments dont la commercialisation n'est pas habituelle dans l'Union européenne, mais dont l'utilisation passée dans des pays tiers démontre l'innocuité, de manière à instaurer un système d'autorisation proportionné et un environnement favorable au commerce. La proposition contient en outre des dispositions visant à protéger certaines données relatives aux nouveaux aliments autorisés, de manière à encourager l'industrie à investir dans le développement de nouveaux types d'aliments et de nouvelles techniques de production d'aliments.

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Une initiative en faveur des marchés porteurs pour développer des marchés innovants

La Commission européenne propose de libérer le potentiel de marché des produits et des services innovants en levant les obstacles qui freinent l'innovation. Dans une première étape, six marchés importants sont concernés par cette initiative: la santé en ligne, les textiles de protection, la construction durable, le recyclage, les bioproduits ainsi que les énergies renouvelables. Ces marchés, qui ont une forte valeur économique et sociétale, représentent un chiffre d'affaires annuel de plus de 120 milliards d'euros et plus de 1,9 million d'emplois dans l'UE. Grâce à cette initiative, leur chiffre d'affaires pourrait dépasser 300 milliards d'euros et le nombre d'emplois générés pourrait s'élever à plus de 3 millions d'ici à 2020 dans la Communauté. L'initiative «Marchés porteurs pour l'Europe» proposée par la Commission favorisera l'émergence de ces marchés par une amélioration notable de la législation, l'encouragement des marchés publics et le développement de normes interopérables (voir le Mémo/08/5). Les entreprises européennes bénéficieraient de chances équitables et optimales d'accéder à de nouveaux marchés mondiaux en croissance rapide avec un avantage concurrentiel en tant que producteurs «leaders». En outre, l'initiative «Marchés porteurs» apporterait rapidement des avantages visibles pour les consommateurs européens dans des domaines essentiels à leur bien-être.

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